Délibérations

Retrouvez tous les compte-rendu des conseils municipaux depuis 2008

Dernières pages à consulter

délibération

Lundi 26 mai 2014, par Webmaster // Délibérations

le Mardi 15 avril 2014 à 18h00, le conseil Municipal de la commune de Port-Louis s’est réuni en lieu ordinaire de ses séances, salle des délibération de la Mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire, Victor ARTHEIN, en vertu d’une convocation en date du Mercredi 9 avril 2014.

Lire la suite

Séance du Conseil Municipal du 3 Mai 2013

Mardi 7 mai 2013, par Webmaster // Délibérations

Le Vendredi 3 Mai 2013, le Conseil Municipal de la Commune de Port-Louis s’est réuni en lieu ordinaire de ses séances, Salle des Délibérations de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean BARFLEUR, Maire, en vertu d’une convocation en date du mardi 30 Avril 2013, selon les dispositions de l’article L2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales. Veuillez trouver-ci joint le compte rendu de (...)

Lire la suite

Séance du samedi 02 juin 2012

Jeudi 7 juin 2012, par Webmaster // Délibérations

Le samedi 2 juin 2012, le Conseil Municipal de la Commune de Port-Louis s’est réuni en lieu ordinaire de ses séances, Salle des Délibérations de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean BARFLEUR, Maire, en vertu d’une convocation en date du mardi 29 mai 2012, selon les dispositions de l’article L2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales. Veuillez trouver-ci joint le compte rendu de (...)

Lire la suite

Séance du jeudi 29 mars 2012

Jeudi 5 avril 2012, par Webmaster // Délibérations

Le jeudi 29 mars 2012, le Conseil Municipal de la Commune de Port-Louis s’est réuni en lieu ordinaire de ses séances, Salle des Délibérations de la Mairie, sous la présidence de Madame Anicette ARTHUR épse MARIGNALE, 1ere Adjointe au maire, en vertu d’une convocation en date du 23 mars 2012 et selon les dispositions de l’article L 2122-17 du code général des collectivités territoriales. Retrouver ci-joint le compte-rendu de (...)

Lire la suite

Séance du jeudi 08 mars 2012

Vendredi 16 mars 2012, par Webmaster // Délibérations

Le jeudi 8 mars 2012, le Conseil Municipal de la Commune de Port-Louis s’est réuni en lieu ordinaire de ses séances, Salle des Délibérations de la Mairie, sous la présidence de Madame Anicette ARTHUR épse MARIGNALE, 1ere Adjointe au maire, en vertu d’une convocation en date du 2 mars 2012 et selon les dispositions de l’article L 2122-17 du code général des collectivités territoriales. Retrouver ci-joint le compte-rendu de (...)

Lire la suite

Séance du lundi 26 décembre 2011

Lundi 2 janvier 2012, par Webmaster // Délibérations

Le lundi 26 décembre 2011, le Conseil Municipal de la Commune de Port-Louis s’est réuni en lieu ordinaire de ses séances, Salle des Délibérations de la Mairie, sous la présidence de Madame Anicette ARTHUR épse MARIGNALE, 1ere Adjointe au maire, en vertu d’une convocation en date du 20 décembre 2011 et selon les dispositions de l’article L 2122-17 du code général des collectivités territoriales. Retrouver ci-joint le compte-rendu de (...)

Lire la suite

Séance du mardi 18 octobre 2011

Lundi 24 octobre 2011, par Webmaster // Délibérations

Le mardi 18 octobre 2011, le Conseil Municipal de la Commune de Port-Louis s’est réuni en lieu ordinaire de ses séances, Salle des Délibérations de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean BARFLEUR, le Maire, en vertu d’une convocation en date du 07 octobre 2011. Retrouver ci-joint le compte-rendu de séance.

Lire la suite

Séance du mardi 09 août 2011

Vendredi 12 août 2011, par Webmaster // Délibérations

Le mardi 09 août 2011, le Conseil Municipal de la Commune de Port-Louis s’est réuni en lieu ordinaire de ses séances, Salle des Délibérations de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean BARFLEUR, le Maire, en vertu d’une convocation en date du 02 août 2011. Retrouver ci-joint le compte-rendu de séance.

Lire la suite

Séance du lundi 27 juin 2011

Vendredi 1er juillet 2011, par Webmaster // Délibérations

Le lundi 27 juin 2011, le Conseil Municipal de la Commune de Port-Louis s’est réuni en lieu ordinaire de ses séances, Salle des Délibérations de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean BARFLEUR, le Maire, en vertu d’une convocation en date du 20 juin 2011. Retrouver ci-joint le compte-rendu de séance.

Lire la suite

Séance du vendredi 29 avril 2011

Vendredi 6 mai 2011 // Délibérations

Le vendredi 29 avril 2011, le Conseil Municipal de la Commune de Port-Louis s’est réuni en lieu ordinaire de ses séances, Salle des Délibérations de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean BARFLEUR, le Maire, en vertu d’une convocation en date du 15 avril 2011.

Lire la suite

Pages 1 | 2 | 3